Mentions légales

INFORMATIONS ÉDITEURS

Ce site est édité par :
COMITE DES ŒUVRES SOCIALES DE L’ISERE
Association loi 1901
Siret : 33491239100037

Comités des œuvres Sociales de l’Isère
416 rue des Universités – CS 70098
38401 St Martin d’Hères Cedex
Tél. : 04 76 09 22 57

Directrice de la publication : Fannie Dupé

MAINTENANCE, REFERENCEMENT, HEBERGEMENT
Ce site est maintenu, référencé et hébergé par :
DOING
Le Rocacier, 15 rue Camille de Rochetaillée
42000 Saint-Etienne
Tél. : 04 77 42 37 37

INFORMATION CONCEPTION
Ce site a été conçu et développé par :
DOING
Le Rocacier, 15 rue Camille de Rochetaillée
42000 Saint-Etienne
Tél. : 04 77 42 37 37

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
L’utilisateur de ce site est notamment informé que les informations qu’il communique sur les formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées au Comité des œuvres Sociales de l’Isère, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale.

EXERCICE DU DROIT D’ACCÈS
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement afin de prendre en compte votre demande. Ces informations sont destinées au Comité des œuvres Sociales de l’Isère.
En cas d’incident lié à votre dossier, un traitement spécifique pourra être réalisé. En application de la loi du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux dites informations.

Pour toute demande, vous pouvez écrire à :
Comités des œuvres Sociales de l’Isère
416 rue des Universités – CS 70098
38401 St Martin d’Hères Cedex

DROITS D’AUTEURS / COPYRIGHT
L’ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :
– n’utiliser de telles informations qu’à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales ;
– ne pas modifier de telles informations ;
– reproduire sur toutes copies la mention des droits d’auteur (”le copyright”) du Comité des Œuvres Sociales de l’Isère

Toute autre utilisation non expressément autorisée ou toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite du Comité des Œuvres Sociales de l’Isère constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 355-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES
Fannie Dupé
Tétraktys
Tailaroot
Magic Evasion
Touristra Vacances
Vienne tourisme
Odalys
Istockphoto
Fotolia
Pixabay

RESPONSABILITÉS
Les informations accessibles via ce site sont fournies en l’état. Le COS 38 ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations.

Le COS 38 se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site. Le COS 38 ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu’indirect, résultant d’une information contenue sur ce site.
L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires.

Le COS 38 met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Les sites extérieurs au COS 38 ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle du COS 38 qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

LIEN HYPERTEXTE
La création de liens hypertexte vers le site www.cos38.com est soumise à l’accord préalable et écrit du COS 38.

IMPORTANT
Les messages que vous nous ferez parvenir par l’intermédiaire d’Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu’à ce qu’ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie.

GOOGLE ANALYTICS
Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

DONNEES PERSONNELLES
En application de la loi sur le Règlement Général sur la Protection des Données, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Consultez notre politique de confidentialité pour connaître la démarche à suivre.