les bénéficiaires
Titulaires, stagiaires, à temps complet, partiel et temps non-complet, effectuant 150 heures par trimestre. Adhésion individuelle.
Les contractuels de droit privé et public dès lors que la durée du contrat est égale ou supérieure à un an et qu’ils effectuent 150 heures par trimestre.
● Les collectivités territoriales de l’Isère et leurs établissements
publics, adhésion volontaire par délibération.
QUI PEUT ADHERER ?
LES BENEFICIAIRES
● Les agents des collectivités territoriales de l’Isère et leurs
établissements publics adhérents :
Sont exclus les agents en disponibilité, en congé parental ou qui ne perçoivent plus de rémunération de leur collectivité ou établissement employeur.
Est considéré comme adhérent la personne qui paye la cotisation : le conjoint et les enfants ne sont pas considérés comme adhérent.
